Mentions légales

Le site consortium-rhin-rhone.eu est édité par :

L’association du Consortium International pour le Développement des Voies Navigables

Le directeur de la publication est Patrick HELL

8 rue du 17 Novembre
BP 1088
F-68051 MULHOUSE CEDEX
03 89 66 71 56
consortium.voies-navigables @ newel.net

 

Le site consortium-rhin-rhone.eu est hébergé par :

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

 

Le site consortium-rhin-rhone.eu a été conçu par:
François Guemguem 

Auto-entreprise
10 Avenue du président Kennedy
F-68200 Mulhouse
francois @ guemguem.com
SIRET 749 949 939 00013

 

Le site consortium-rhin-rhone.eu a été structuré avec:
Joomla! 2.5.11
Joomla!® est un logiciel libre distribué sous licence GNU/GPL.

 

Ce site respecte le droit d’auteur.

Tous les droits des auteurs des Oeuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés.

Sauf autorisation, toute utilisation des Oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.  

 

 Le site consortium-rhin-rhone.eu remercie ces différents partenaires pour leurs soutiens et leurs contributions en support graphiques:

 

Laisser un commentaire